Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Site Navigator
SIEMENS SCHWEIZ AG, Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
3723376
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
Site Navigator de SIEMENS SCHWEIZ AG

Présentation de la marque Site Navigator

Déposée le 22 mars 2010 par la société étrangère SIEMENS SCHWEIZ AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Site Navigator » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la société étrangère SIEMENS SCHWEIZ AG domicilié(e) Freilagerstrasse 40 - ZÜRICH - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Site Navigator a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Site Navigator est expirée depuis le 22 mars 2020.

SIEMENS SCHWEIZ AG a également déposé les autres marques suivantes : INSIGHT , VISONIK , ADVANTAGE


SIEMENS SCHWEIZ AG, Société de droit suisse - Freilagerstrasse 40 - ZÜRICH - Suisse


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 13 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°540683 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-13

Inscription le 17 janvier 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°540447 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

Appareils de régulation, de commande, de signalisation, de surveillance et de contrôle pour les domaines techniques du chauffage, de la ventilation et de la climatisation ; appareils de régulation, de commande, de signalisation, de surveillance, de contrôle pour technologie d'alarme et de signalisation, de détection de gaz de fumée, de détection d'incendie, de détection d'intrusion, d'accès d'un édifice, d'énergie du bâtiments ; logiciels.

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, d'aération et de ventilation ainsi que leurs composants.