Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROTOXOS
SIEMENS PLC société de droit anglais

Numéro de dépôt :
94543133
Date de dépôt :
03/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2004

Présentation de la marque MICROTOXOS

Déposée le 3 novembre 1994 par la société étrangère SIEMENS PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROTOXOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.

Le déposant est la société étrangère SIEMENS PLC domicilié(e) Oldbury Bracknell BERKSHIRE RG12 8FZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque MICROTOXOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROTOXOS est expirée depuis le 3 novembre 2004.

SIEMENS PLC a également déposé les autres marques suivantes : CENSAR , TOXOS


SIEMENS PLC société de droit anglais - Oldbury Bracknell BERKSHIRE RG12 8FZ ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15

Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49

- Appareils et instruments de mesure de la toxicité; appareils de surveillance et/ou de contrôle pour liquides; appareils de surveillance et/ou de contrôle de l'eau; appareils de surveillance et/ou de contrôle des eaux usées