Siemens Mobility SAS, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3781353
Date de dépôt :
11/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/11/2030
Présentation de la marque Digitram
Déposée le 11 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens Mobility à associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Digitram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens Mobility à associé unique domicilié(e) 150 avenue de la République,
92320 Châtillon - France et immatriculée sous le numéro RCS 833 751 431 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner, Cabinet Flechner,
M. Bilquey David domicilié(e) 22 avenue de Friedland,
75008 Paris - France.
La marque Digitram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Digitram arrivera à expiration en date du 11 novembre 2030.
Siemens Mobility SAS, société par actions simplifiée à associé unique - 150 avenue de la République,
92320 Châtillon - France - SIREN 833751431
Cabinet Flechner, Cabinet Flechner,
M. Bilquey David - 22 avenue de Friedland,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 21 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656537 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21
Inscription le 5 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779233 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05
Renouvellement sans limitation le 19 août 2020 n°2757189 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-19
Instrument électronique de détection et de localisation d'un moyen de transport ; appareil de contrôle d'inspection et de commande des composantes d'un moyen de transport ; équipement de traitement de l'infor-mation couplé à la position et au déplacement d'un moyen de transport ; appareil de contrôle de guidage d'un moyen de transport ; logiciel pour le guidage d'un moyen de transport.
Installation, entretien, mise à jour et réparation d'instrument électronique de détection et de localisation d'un moyen de transport ; appareil de contrôle d'inspection et de commande des composantes d'un moyen de transport ; équipement de traitement de l'information couplé à la position et au déplacement d'un moyen de transport ; appareil de contrôle de guidage d'un moyen de transport.
Conseil technique, développement, mise à jour dans le domaine d'instrument électronique de détection et de localisation d'un moyen de transport ; d'appareil de contrôle d'inspection et de commande des composantes d'un moyen de transport ; d'équipement de traitement de l'information couplé à la position et au déplacement d'un moyen de transport ; d'appareil de contrôle de guidage d'un moyen de transport et de logiciel pour le guidage d'un moyen de transport.
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