Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Infinity Patient Monitoring System
SIEMENS MEDICAL SYSTEMS, INC. Société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3033319
Date de dépôt :
08/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2010

Présentation de la marque Infinity Patient Monitoring System

Déposée le 8 juin 2000 par la société SIEMENS MEDICAL SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Infinity Patient Monitoring System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est la société SIEMENS MEDICAL SYSTEMS domicilié(e) 186 Wood Avenue, ISELIN, NEW JERSEY 08830, Etats-Unis - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque Infinity Patient Monitoring System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Infinity Patient Monitoring System est expirée depuis le 8 juin 2010.

SIEMENS MEDICAL SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : HEMO4 , ACE ON BOARD , ACE , ACE , MULTIMED , HEMO2


SIEMENS MEDICAL SYSTEMS, INC. Société américaine constituée sous les lois de l'Etat du Delaware - 186 Wood Avenue, ISELIN, NEW JERSEY 08830, Etats-Unis - États-Unis


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-45

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Inscription le 22 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543751 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Inscription le 22 février 2011 - Changement de dénomination n°543750 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-22

Logiciels. Appareils et instruments électro-médicaux, à savoir appareils électriques et électroniques de mesure, d'enregistrement, d'entrée de données, de traitement de données, de transmission de données, de mémorisation de données et d'émission de données, appliqués à la médecine.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.