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Marques déposées par la société Siemens Industry
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CHLOROPAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHLOROPAC
Siemens Industry, Inc., Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1232495
Date de dépôt :
07/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2023

Présentation de la marque CHLOROPAC

Déposée le 7 avril 1983 par la société Siemens Industry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHLOROPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Siemens Industry domicilié(e) 3333 Old Milton Parkway - 30005 - ALPHARETTA - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CHLOROPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHLOROPAC est expirée depuis le 7 avril 2023.

Siemens Industry a également déposé les autres marques suivantes : KL , STRANCO , OPTICHROM , DF , MORGOIL


Siemens Industry, Inc., Société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3333 Old Milton Parkway - 30005 - ALPHARETTA - États-Unis


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-37

Inscription le 1 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367801 - Publication au BOPI 2003-04-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2003 n°2240317 - Publication au BOPI 2003-04-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-18

Inscription le 1 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°367802 - Publication au BOPI 2003-04-01

Inscription le 23 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°458511 - Publication au BOPI 2007-05-23

Renouvellement sans limitation n°2017249 - Publication au BOPI 1993-19

Inscription le 12 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564289 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Inscription le 12 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564288 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2013 n°2527235 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-12

Inscription le 25 août 2014 - Changement de dénomination n°629793 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-25

Inscription le 25 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629792 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-08-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage), d'enseignement et de chimie; appareils d'électrolyse notamment pour la production d'hypochlorite de sodium.