SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS, Inc., Société américaine de droit de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
1226474
Date de dépôt :
01/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2022
Présentation de la marque C SYVA
Déposée le 1 décembre 1982 par la société SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « C SYVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS domicilié(e) 1717 Deerfield Road, 60015 0778 DEERFIELD, Illinois - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque C SYVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS, Inc., Société américaine de droit de l'Etat de Californie - 1717 Deerfield Road, 60015 0778 DEERFIELD, Illinois - États-Unis
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2002 n°2229643 - Publication au BOPI 2002-10-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26
Inscription le 5 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°308911 - Publication au BOPI 2000-10-05
Inscription le 2 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°399090 - Publication au BOPI 2004-06-02
Inscription le 5 octobre 2000 - Changement de dénomination n°308912 - Publication au BOPI 2000-10-05
Inscription le 2 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°399089 - Publication au BOPI 2004-06-02
Renouvellement sans limitation n°2010019 - Publication au BOPI 1993-01
Inscription le 15 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571751 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15
Inscription le 15 mars 2012 - Changement de dénomination n°571752 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-15
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2012 n°2515408 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-11-30
Instruments et appareils pour le diagnostic.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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