SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS Inc., Société américaine de droit de Californie
Numéro de dépôt :
92435972
Date de dépôt :
01/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2022
Présentation de la marque CBA
Déposée le 1 octobre 1992 par la société SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS Inc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-41 du 20 novembre 1992.
Le déposant est la société SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS Inc domicilié(e) 1717 Deerfield Road, Deerfield, ILLINOIS 60015 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque CBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS Inc., Société américaine de droit de Californie - 1717 Deerfield Road, Deerfield, ILLINOIS 60015 - États-Unis
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Inscription le 4 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245126 - Publication au BOPI 1997-11-04
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2002 n°2227083 - Publication au BOPI 2002-09-05
Inscription le 5 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282588 - Publication au BOPI 1999-08-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10
Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508553 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06
Errata sur les inscriptions - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Inscription le 19 novembre 2012 - Erratum;Transmission totale de propriété n°588837 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Réactifs, produits de contrôle de la qualité, produits de calibration.Instruments médicaux pour mesurer des analytes critiques de sang, produits de contrôle de la qualité, produits de calibration, parties de remplacement et parties consommables pour lesdits instruments
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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