ELITE
Présentation de la marque ELITE
Déposée le 15 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS FIRE & SECURITY PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 15 octobre 2021.
SIEMENS FIRE & SECURITY PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2001 n°2205504 - Publication au BOPI 2001-09-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Inscription le 12 juillet 2004 - Changement de dénomination n°396172 - Publication au BOPI 2004-07-12
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2011 n°2469572 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-03