Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOTALLY INTEGRATED AUTOMATION
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
99777375
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/02/2029

Présentation de la marque TOTALLY INTEGRATED AUTOMATION

Déposée le 24 février 1999 par la société étrangère SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOTALLY INTEGRATED AUTOMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société étrangère SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Werner-von-Siemens-Str. 1 - 80333 - MUNCHEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque TOTALLY INTEGRATED AUTOMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOTALLY INTEGRATED AUTOMATION arrivera à expiration en date du 24 février 2029.

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : U D S , click2procure , WE MAKE THE INTERNET MOBILE , PATIENTLOG , EMS , ROLMBUS , Gigafoire , TwinBeam Dual Energy , AUTOALIGN , POINTEK


SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Werner-von-Siemens-Str. 1 - 80333 - MUNCHEN - Allemagne


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2009 n°2394987 - Publication au BOPI 2009-01-19

Inscription le 24 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292370 - Publication au BOPI 1999-12-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2018 n°2699380 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-28

Moteurs électriques, entraînements et systèmes de commande ; appareils, équipements et instruments électrotechniques et électroniques ; appareils électriques de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de surveillance, de commande, de régulation, de commutation et de connexion ; appareils électriques d'entrée, acquisition, traitement, transmission, mémorisation et sorties de données ; produits précités également pour la communication de données via réseaux de télécommunications à câbles et sans fils pour la télétransmission de données et la transmission de données dans des réseaux locaux, éléments des appareils, équipements et instruments précités ; programmes informatiques ; développement, élaboration et location de programmes informatiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.