SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Société de droit allemand
Numéro de dépôt :
98735143
Date de dépôt :
03/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/06/2008
Présentation de la marque EUROTRAIN
Déposée le 3 juin 1998 par la société étrangère SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EUROTRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-28 du 10 juillet 1998.
Le déposant est la société étrangère SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) WITTELSBACHERPLATZ 2, 80333 MUNCHEN, Allemagne - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.
La marque EUROTRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98735143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Société de droit allemand - WITTELSBACHERPLATZ 2, 80333 MUNCHEN, Allemagne - Allemagne
CABINET HERRBURGER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-46
Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28
Appareils et instruments électroniques à savoir : composants électroniques ou d'appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électriques de signalisation, de mesure, de comptage, d'enregistrement, de surveillance, de commande, de régulation et de connexion ; appareils électriques d'introduction, de traitement, de transfert, de mémorisation et d'émission de données ; éléments des appareils et instruments précités ; programmes informatiques (logiciel). Véhicules terrestres, notamment véhicules guidés, véhicules sur rails, véhicules non guidés, composants électriques et électrotechniques en tant que sous-ensembles de véhicules terrestres ; composants électriques et électroniques pour la proprulsion et la commande de véhicules terrestres, notamment pour véhicules guidés, véhicules sur rails.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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