Marque renouvelée - Marque en vigueur

Active Filter PLUS
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
3538359
Date de dépôt :
16/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2027
Active Filter PLUS de SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

Présentation de la marque Active Filter PLUS

Déposée le 16 novembre 2007 par la société étrangère SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Active Filter PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-52 du 28 décembre 2007.

Le déposant est la société étrangère SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT domicilié(e) Wittelsbacherplatz 2 - 80333 - MUNICH - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque Active Filter PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3538359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Active Filter PLUS arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT a également déposé les autres marques suivantes : U D S , click2procure , WE MAKE THE INTERNET MOBILE , PATIENTLOG , EMS , ROLMBUS , Gigafoire , TwinBeam Dual Energy , AUTOALIGN , POINTEK


SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand - Wittelsbacherplatz 2 - 80333 - MUNICH - Allemagne


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Inscription le 26 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°493925 - Publication au BOPI 2009-03-26

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2017 n°2656232 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-07-27

Inscription le 10 septembre 2018 - Changement d'adresse n°732967 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-10

Appareils et instruments électroniques pour systèmes de transport et de distribution d'énergie électrique pour le transport d'énergie électrique du producteur au consommateur ; appareils et instruments électroniques pour la saisie de données et pour la commande de grandeurs électriques dans des systèmes de transport et de distribution d'énergie électrique ; appareils et instruments électroniques pour l'application de systèmes d'énergie électrique et pour l'interaction avec des appareils commandés et leurs utilisateurs dans le domaine des systèmes de transport et de distribution d'énergie électrique ; programmes informatiques pour la saisie de données et pour la commande de grandeurs électriques dans des systèmes de transport et de distribution d'énergie électrique.

Recherche, travaux de développement et prestations de service d'un ingénieur dans le domaine des systèmes de transport et de distribution d'énergie électrique ; développement, réalisation et location de programmes informatiques pour la saisie de données et la commande de grandeurs électriques dans des systèmes de transport et de distribution d'énergie électrique.