Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Siemens Mobile Phones
Siemens AG Information and Communication Mobile Communication Devices (société régie selon les lois allemandes)

Numéro de dépôt :
3035262
Date de dépôt :
14/06/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2010
Siemens Mobile Phones de Siemens AG Information and Communication Mobile Communication Devices (société régie selon les lois allemandes

Présentation de la marque Siemens Mobile Phones

Déposée le 14 juin 2000 par Siemens AG Information and Communication Mobile Communication Devices (société régie selon les lois allemandes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Siemens Mobile Phones » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est Siemens AG Information and Communication Mobile Communication Devices (société régie selon les lois allemandes), domicilié(e) Grillparzerstrasse 10-18, 81675 MÜNCHEN, Allemagne - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque Siemens Mobile Phones a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Siemens Mobile Phones est expirée depuis le 14 juin 2010.


Siemens AG Information and Communication Mobile Communication Devices (société régie selon les lois allemandes) - Grillparzerstrasse 10-18, 81675 MÜNCHEN, Allemagne - Allemagne


CABINET NUSS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; téléphones et notamment téléphones mobiles. Montres, horloges, réveils, horloges de contrôle et autres instruments de mesure du temps ; métaux précieux et leurs alliages. Produits d'imprimerie ; produits didactiques et d'enseignement (à l'exception des appareils), machines à écrire ; liquides pour écrire ; papiers spéciaux à usage technique. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écolier ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnachements et sellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.