PURE system
Présentation de la marque PURE system
Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Siemens à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PURE system » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PURE system a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PURE system arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.
Siemens à associé unique a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Inscription le 16 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651333 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-16
Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711565 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15