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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS à associé unique
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e-BRT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

e-BRT
SIEMENS SAS, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3741353
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2030
e-BRT de SIEMENS à associé unique

Présentation de la marque e-BRT

Déposée le 27 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-BRT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS à associé unique domicilié(e) 40 avenue des Fruitiers - 93527 - SAINT-DENIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. Bilquey David domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque e-BRT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque e-BRT arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.

SIEMENS à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : Café des Industries , Siwi Media , PURE inside , CityVal , Ecojoint , FUSESAVER , HÔTEL + SÛR , QuickZoom , PURE technology , VAL


SIEMENS SAS, société par actions simplifiée à associé unique - 40 avenue des Fruitiers - 93527 - SAINT-DENIS Cedex - France - SIREN 562016774


CABINET FLECHNER, M. Bilquey David - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 21 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656537 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Inscription le 5 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779233 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733372 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-10

Appareils et système pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; notamment des systèmes mobiles de gestion d'énergie comprenant plusieurs sources d'énergie et moyen de stockage d'énergie embarqué. ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. ;

Réparation et services d'installation pour les appareils et systèmes précités en classe 9.

Service de consultation technique dans le domaine de la planification et de la réalisation des appareils et système précités en classe 9.