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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS à Associé Unique
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CityVal
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CityVal
SIEMENS SAS, Société par Actions simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3423736
Date de dépôt :
12/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2026
CityVal de SIEMENS à Associé Unique

Présentation de la marque CityVal

Déposée le 12 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS à Associé Unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CityVal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-21 du 26 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIEMENS à Associé Unique domicilié(e) 40, avenue des Fruitiers - 93527 - SAINT-DENIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 016 774 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque CityVal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3423736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CityVal arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

SIEMENS à Associé Unique a également déposé les autres marques suivantes : Café des Industries , Siwi Media , PURE inside , Ecojoint , FUSESAVER , HÔTEL + SÛR , QuickZoom , e-BRT , PURE technology , VAL


SIEMENS SAS, Société par Actions simplifiée à Associé Unique - 40, avenue des Fruitiers - 93527 - SAINT-DENIS Cedex - France - SIREN 562016774


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Inscription le 25 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°554216 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

Inscription le 21 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656537 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-21

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2016 n°2613692 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-23

Inscription le 5 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779233 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; chacun pouvant avoir un moyen d'auto-guidage sans chauffeur, en particulier en tant que transport urbain de passagers ou/et marchandises ; transport ferroviaire.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.