Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERVANTES JUAN
Numéro de dépôt :
1278315
Date de dépôt :
22/10/1982
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
22/10/1992
Présentation de la marque CERVANTES JUAN
Déposée le 22 octobre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « CERVANTES JUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CERVANTES JUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVANTES JUAN est expirée depuis le 22 octobre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52