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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEMA
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CERVANTES JUAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERVANTES JUAN
SIEMA (SARL)

Numéro de dépôt :
1278315
Date de dépôt :
22/10/1982
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
22/10/1992

Présentation de la marque CERVANTES JUAN

Déposée le 22 octobre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « CERVANTES JUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEMA domicilié(e) 13, quai Aspirant HERBER, 34200 SETE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel FOUGERE gérant - France.

La marque CERVANTES JUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERVANTES JUAN est expirée depuis le 22 octobre 1992.


SIEMA (SARL) - 13, quai Aspirant HERBER, 34200 SETE. - France


Mr Michel FOUGERE gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

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