Déposée le 14 janvier 2014 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SIELE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SIELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-06 du 7 février 2014.
Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) SIELE domicilié(e) 3 Cours Charlemagne - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 986 552 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEJEF, Me Gabriel CHAUSSE domicilié(e) 15 Rue Honoré de Balzac, BP 50025 - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France.
La marque SIELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060366.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIELE est expirée depuis le 14 janvier 2024.
SIELE GIE - 3 Cours Charlemagne - 69002 - LYON - France - SIREN 424986552
SEJEF, Me Gabriel CHAUSSE - 15 Rue Honoré de Balzac, BP 50025 - 42271 - SAINT PRIEST EN JAREZ - France
Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
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