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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEL
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ELEMENTERRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEMENTERRE
SIEL, SARL

Numéro de dépôt :
99803618
Date de dépôt :
15/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019

Présentation de la marque ELEMENTERRE

Déposée le 15 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEMENTERRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEL domicilié(e) 14 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 293 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEL domicilié(e) 14 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEMENTERRE est expirée depuis le 15 juillet 2019.

SIEL a également déposé les autres marques suivantes : SIEL , DRYFEET , JøRD , MIL KLIC , 2 X 2 , OISEAUX LIVRES , S.I.E.L. , TELBANK-400 , EMAILLALU , POSTE BANK-400


SIEL, SARL - 14 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France - SIREN 315293191


SIEL - 14 RUE ARISTIDE BERGES - 31270 - CUGNAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2009 n°2413492 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Chaussures de sport.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.