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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEL
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élémenterre
Marque expirée - Marque en non vigueur

élémenterre
SIEL SaRL

Numéro de dépôt :
3489683
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2017
élémenterre de SIEL

Présentation de la marque élémenterre

Déposée le 19 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « élémenterre »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEL domicilié(e) ZA Le Casque, 14 rue Aristide Bergés,31270 CUGNAUX - 31270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 293 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEL domicilié(e) ZA Le Casque, 14 rue Aristide Bergés,31270 CUGNAUX - 31270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque élémenterre est expirée depuis le 19 mars 2017.

SIEL a également déposé les autres marques suivantes : SIEL , DRYFEET , JøRD , MIL KLIC , 2 X 2 , OISEAUX LIVRES , S.I.E.L. , TELBANK-400 , EMAILLALU , POSTE BANK-400


SIEL SaRL - ZA Le Casque, 14 rue Aristide Bergés,31270 CUGNAUX - 31270 - France - SIREN 315293191


SIEL - ZA Le Casque, 14 rue Aristide Bergés,31270 CUGNAUX - 31270 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.