Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Référensiel
Siel Bleu, Association

Numéro de dépôt :
4023252
Date de dépôt :
29/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2023
Référensiel de Siel Bleu

Présentation de la marque Référensiel

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par Siel Bleu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Référensiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est Siel Bleu, Association domicilié(e) 42 rue de la Krutenau - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siel Bleu, Mlle Lucile ERB domicilié(e) 42 rue de la Krutenau - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque Référensiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Référensiel est expirée depuis le 29 juillet 2023.

Siel Bleu a également déposé les autres marques suivantes : SOactiv' , SIEL BLEU GROUPE ASSOCIATIF , Programme Activ' , STIMUL Z , Mam'en Santé , Gym Activ' , Nutrisiel , Siel Bleu au Travail , HAPPIER , Universiel


Siel Bleu, Association - 42 rue de la Krutenau - 67000 - STRASBOURG - France


Siel Bleu, Mlle Lucile ERB - 42 rue de la Krutenau - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.