Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Siel Bleu
/
Programme Activ'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Programme Activ'
Siel Bleu, Association

Numéro de dépôt :
3896793
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/02/2022
Programme Activ\' de Siel Bleu

Présentation de la marque Programme Activ'

Déposée le 13 février 2012 par Siel Bleu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Programme Activ' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est Siel Bleu, Association domicilié(e) 42 rue de la Krutenau - 67000 - Strasbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siel Bleu, Mlle Lucile ERB domicilié(e) 42 rue de la Krutenau - 67000 - Strasbourg - France.

La marque Programme Activ' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Programme Activ' est expirée depuis le 13 février 2022.

Siel Bleu a également déposé les autres marques suivantes : SOactiv' , SIEL BLEU GROUPE ASSOCIATIF , STIMUL Z , Mam'en Santé , Gym Activ' , Nutrisiel , Siel Bleu au Travail , HAPPIER , Universiel , Équilibre en Bleu


Siel Bleu, Association - 42 rue de la Krutenau - 67000 - Strasbourg - France


Siel Bleu, Mlle Lucile ERB - 42 rue de la Krutenau - 67000 - Strasbourg - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 21 mars 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°696532 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-21

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Services médicaux ; assistance médicale.