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Marques déposées par monsieur SIEGRIST YVAN
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Miss Effrontée by Yvan Siegrist
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Miss Effrontée by Yvan Siegrist
M. SIEGRIST YVAN

Numéro de dépôt :
4270072
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/05/2026
Miss Effrontée by Yvan Siegrist de SIEGRIST YVAN

Présentation de la marque Miss Effrontée by Yvan Siegrist

Déposée le 4 mai 2016 par monsieur SIEGRIST YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Miss Effrontée by Yvan Siegrist » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur SIEGRIST YVAN domicilié(e) 4 RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY-EN-CHAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIEGRIST YVAN domicilié(e) 4 RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY-EN-CHAUME - France.

La marque Miss Effrontée by Yvan Siegrist a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Miss Effrontée by Yvan Siegrist arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

SIEGRIST YVAN a également déposé les autres marques suivantes : DELICAVE , EL CAMINO FRANCES , VIA TOLOSANA , COLLECTION DE FAMILLE , VIA PODIENSIS , JMJ, journées mondiales de la jeunesse


M. SIEGRIST YVAN - 4 RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY-EN-CHAUME - France


M. SIEGRIST YVAN - 4 RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY-EN-CHAUME - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.