Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EL CAMINO FRANCES
M. SIEGRIST YVAN

Numéro de dépôt :
3914450
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2022
EL CAMINO FRANCES de SIEGRIST YVAN

Présentation de la marque EL CAMINO FRANCES

Déposée le 19 avril 2012 par monsieur SIEGRIST YVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EL CAMINO FRANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur SIEGRIST YVAN domicilié(e) RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIEGRIST YVAN domicilié(e) RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France.

La marque EL CAMINO FRANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL CAMINO FRANCES est expirée depuis le 19 avril 2022.

SIEGRIST YVAN a également déposé les autres marques suivantes : DELICAVE , Miss Effrontée by Yvan Siegrist , VIA TOLOSANA , COLLECTION DE FAMILLE , VIA PODIENSIS , JMJ, journées mondiales de la jeunesse


M. SIEGRIST YVAN - RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France


M. SIEGRIST YVAN - RUE DE LA PIEU - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.