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Marques déposées par monsieur SIEGRIST YVAN
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DELICAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICAVE
M. SIEGRIST YVAN
Mme SIEGRIST CLAUDE

Numéro de dépôt :
3888118
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2022
DELICAVE de SIEGRIST YVAN

Présentation de la marque DELICAVE

Déposée le 11 janvier 2012 par monsieur SIEGRIST YVAN et madame SIEGRIST CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Les déposants sont monsieur SIEGRIST YVAN domicilié(e) RUE DE LA PIEUE - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France et madame SIEGRIST CLAUDE domicilié(e) 7 RUE DE MONTBY - 21200 - BLIGNY LES BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SIEGRIST CLAUDE domicilié(e) 7 RUE DE MONTBY - 21200 - BLIGNY LES BEAUNE - France.

La marque DELICAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888118.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICAVE est expirée depuis le 11 janvier 2022.

SIEGRIST YVAN a également déposé les autres marques suivantes : EL CAMINO FRANCES , Miss Effrontée by Yvan Siegrist , VIA TOLOSANA , COLLECTION DE FAMILLE , VIA PODIENSIS , JMJ, journées mondiales de la jeunesse


M. SIEGRIST YVAN - RUE DE LA PIEUE - 21360 - BESSEY EN CHAUME - France

Mme SIEGRIST CLAUDE - 7 RUE DE MONTBY - 21200 - BLIGNY LES BEAUNE - France


Mme SIEGRIST CLAUDE - 7 RUE DE MONTBY - 21200 - BLIGNY LES BEAUNE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.