Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICAVE
Monsieur SIEGRIST Yvan

Numéro de dépôt :
3000616
Date de dépôt :
05/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2010

Présentation de la marque DELICAVE

Déposée le 5 janvier 2000 par monsieur SIEGRIST Yvan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Le déposant est monsieur SIEGRIST Yvan domicilié(e) Rue de la Pieu, 21360 Bessey en Chaume - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SIEGRIST Yvan - France.

La marque DELICAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICAVE est expirée depuis le 5 janvier 2010.

SIEGRIST Yvan a également déposé les autres marques suivantes : DELICAVE , EL CAMINO FRANCES , Miss Effrontée by Yvan Siegrist , VIA TOLOSANA , COLLECTION DE FAMILLE , VIA PODIENSIS , JMJ, journées mondiales de la jeunesse


Monsieur SIEGRIST Yvan - Rue de la Pieu, 21360 Bessey en Chaume - France


Monsieur SIEGRIST Yvan - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-24

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Toutes boissons alcooliques sauf bieres (tous vins et alcools) sans exception. Bieres, eaux minerales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres preparations pour faire des boissons. Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succedanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraichir.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.