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Marques déposées par SIEGLER Hugues
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CLOS DES TERRES BRUNES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DES TERRES BRUNES
SIEGLER Hugues

Numéro de dépôt :
95562584
Date de dépôt :
09/03/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/2025

Présentation de la marque CLOS DES TERRES BRUNES

Déposée le 9 mars 1995 par SIEGLER Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DES TERRES BRUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est SIEGLER Hugues domicilié(e) 19 rue du Bouxhof - 68630 - MITTELWIHR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque CLOS DES TERRES BRUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS DES TERRES BRUNES arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.


SIEGLER Hugues - 19 rue du Bouxhof - 68630 - MITTELWIHR - France


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2005 n°2280157 - Publication au BOPI 2005-01-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2015 n°2582876 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " CLOS DES TERRES BRUNES ".