Déposée le 8 novembre 2004 par Siegler DIMITRI, Henry GOULVEN, Henry THIBAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONSTRAINT IS TASTELESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Les déposants sont Siegler DIMITRI domicilié(e) 124 AV. emile ZOLA,75015 PARIS - 75015 - France, Henry GOULVEN domicilié(e) 170 bis rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France, Henry THIBAUT domicilié(e) 46, rue de VILLIERS,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Goulven Henry domicilié(e) 170 bis rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque CONSTRAINT IS TASTELESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Siegler DIMITRI - 124 AV. emile ZOLA,75015 PARIS - 75015 - France
Henry GOULVEN - 170 bis rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France
Henry THIBAUT - 46, rue de VILLIERS,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France
Goulven Henry - 170 bis rue de Grenelle,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-16
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Carrosseries ; véhicules electriques ; velo moteurs ; cycles ; poussettes. Cadres de cycles. Malles et valises ; parapluies ;porte-feuilles ; porte-monnaies, sacs à main ; à dos, à roulettes ; sacs d'alpinisme, de campeurs ; de voyage de plage, d'écoliers. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ; ceintures ;gants ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski, ou de sport ; couches en matières textiles, sous-vêtements. Evaluations, estimation et recherches dans les domainesscientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et developpement de nouveaux produits. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration interieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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