Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UN COEUR A DEUX
M. Siegl (Roger, Jean, Louis)

Numéro de dépôt :
8537
Date de dépôt :
14/11/1974
Lieu de dépôt :
Cannes

Présentation de la marque UN COEUR A DEUX

Déposée le 14 novembre 1974 par monsieur Siegl (Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Cannes), la marque française « UN COEUR A DEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Siegl (Roger domicilié(e) LES PINS , 153, avenue Franklin-Roosevelt, Rocheville, Le Cannet (Alpes-Maritimes). - France.

La marque UN COEUR A DEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque UN COEUR A DEUX est expirée depuis le 14 novembre 1984.

Siegl (Roger a également déposé les autres marques suivantes : LES OCCAZZ


M. Siegl (Roger, Jean, Louis) - LES PINS , 153, avenue Franklin-Roosevelt, Rocheville, Le Cannet (Alpes-Maritimes). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-450

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.