Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPOTNIMALS
M. Siegfried AYOH
M. Ibrahima CISSE

Numéro de dépôt :
4306921
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SPOTNIMALS de Siegfried AYOH

Présentation de la marque SPOTNIMALS

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par monsieur Siegfried AYOH et monsieur Ibrahima CISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPOTNIMALS »

Les déposants sont monsieur Siegfried AYOH domicilié(e) esc 14, 18 rue Janssen - 75019 - Paris - France et monsieur Ibrahima CISSE domicilié(e) 23 rue Tanger - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Siegfried AYOH domicilié(e) esc 14, 18 RUE Janssen - 75019 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28


M. Siegfried AYOH - esc 14, 18 rue Janssen - 75019 - Paris - France

M. Ibrahima CISSE - 23 rue Tanger - 75019 - Paris - France


M. Siegfried AYOH - esc 14, 18 RUE Janssen - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 4 juillet 2019 - Rejet total n°761635 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-04

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].