Présentation de la marque SIEGES DISTINCTION & VALEURS DE FRANCE
Déposée le 2 août 1994 par la société SIEGES JACQUES LELEU ET FILS S.A-Z.I - B.P 13
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIEGES DISTINCTION & VALEURS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est la société SIEGES JACQUES LELEU ET FILS S.A-Z.I - B.P 13 domicilié(e) 49440 CANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 498 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICKSON Création - France.
La marque SIEGES DISTINCTION & VALEURS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532115.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEGES DISTINCTION & VALEURS DE FRANCE est expirée depuis le 2 août 2004.
SIEGES JACQUES LELEU ET FILS S.A-Z.I - B.P 13 - 49440 CANDE - France - SIREN 322498023
ERICKSON Création - France
Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309815 - Publication au BOPI 2000-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
. meubles, glace, miroir, cadre . matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Publicité.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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