Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEGES DE LUYNES
SIEGES DE LUYNES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1158055
Date de dépôt :
23/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SIEGES DE LUYNES de SIEGES DE LUYNES

Présentation de la marque SIEGES DE LUYNES

Déposée le 23 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SIEGES DE LUYNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIEGES DE LUYNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEGES DE LUYNES domicilié(e) 37230 LUYNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT. - France.

La marque SIEGES DE LUYNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1158055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SIEGES DE LUYNES est expirée depuis le 23 décembre 1990.

SIEGES DE LUYNES a également déposé les autres marques suivantes : DEGRIF'SIEGES , SIEGES DELUYNES , OCCA. SIEGES , SIEGES SIVAL LE CONFORT IDEAL


SIEGES DE LUYNES (société anonyme) - 37230 LUYNES. - France


CABINET BROT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-20

Meubles, notamment sièges.