Déposée le 2 février 2000 par la société SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est la société SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) rue François Parisot, 80850 BERTEAUCOURT LES DAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 311 070 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.
La marque VITAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF - rue François Parisot, 80850 BERTEAUCOURT LES DAMES - France - SIREN 329311070
CABINET HERRBURGER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; literie (à l'exception du linge). Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfant), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table. Tissus élastiques, étiquettes en tissu ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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