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Marques déposées par la société SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF
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VITAMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITAMOUSSE
SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
3004829
Date de dépôt :
02/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2010

Présentation de la marque VITAMOUSSE

Déposée le 2 février 2000 par la société SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la société SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) rue François Parisot, 80850 BERTEAUCOURT LES DAMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 311 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque VITAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3004829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITAMOUSSE est expirée depuis le 2 février 2010.

SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : LES HABILLABLES , CLIC-CLAC , VITAPLUS , LES DESHABILLABLES


SIEGES DE FRANCE SOCIETE EN NOM COLLECTIF - rue François Parisot, 80850 BERTEAUCOURT LES DAMES - France - SIREN 329311070


CABINET HERRBURGER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques. Meubles ; glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; literie (à l'exception du linge). Tissus à usage textile ; couverture de lit ou de table. Tissus élastiques ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; étiquettes en tissu.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).