Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D' ARGENTAT PARIS
sieges d argentat, sa

Numéro de dépôt :
4074151
Date de dépôt :
07/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2024
D\' ARGENTAT PARIS de sieges d argentat

Présentation de la marque D' ARGENTAT PARIS

Déposée par voie électronique le 7 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) sieges d argentat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D' ARGENTAT PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sieges d argentat domicilié(e) za de croisy, bp 45 - 19400 - argentat - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 634 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sieges d argentat, Mme. karine lapeyre domicilié(e) za de croisy, bp 45 - 19400 - argentat - France.

La marque D' ARGENTAT PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D' ARGENTAT PARIS est expirée depuis le 7 mars 2024.

sieges d argentat a également déposé les autres marques suivantes : ECART INTERNATIONAL


sieges d argentat, sa - za de croisy, bp 45 - 19400 - argentat - France - SIREN 315634634


sieges d argentat, Mme. karine lapeyre - za de croisy, bp 45 - 19400 - argentat - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges.