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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS ESPACE 10
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SUSPENSION COMPOSITE ACTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUSPENSION COMPOSITE ACTIVE
SIEGES CONTEMPORAINS (SA) ESPACE 10

Numéro de dépôt :
3107483
Date de dépôt :
25/06/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2011

Présentation de la marque SUSPENSION COMPOSITE ACTIVE

Déposée le 25 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS ESPACE 10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUSPENSION COMPOSITE ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEGES CONTEMPORAINS ESPACE 10 domicilié(e) ZI DE LA REPUBLIQUE 17 RUE ALBIN HALLER, 86000 POITIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 986 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEGES CONTEMPORAINS - France.

La marque SUSPENSION COMPOSITE ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUSPENSION COMPOSITE ACTIVE est expirée depuis le 25 juin 2011.


SIEGES CONTEMPORAINS (SA) ESPACE 10 - ZI DE LA REPUBLIQUE 17 RUE ALBIN HALLER, 86000 POITIERS - France - SIREN 402986590


SIEGES CONTEMPORAINS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-48

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes en matières plastiques à savoir : suspensions pour meubles d'assise et de couchage, composants de suspension pour meubles d'assise et de couchage.