Déposée le 24 décembre 1990 par SIEGEL STOCKMAN LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIEGEL STOCKMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SIEGEL STOCKMAN LIMITED (société britannique), domicilié(e) 33, Cavendish Square, LONDON W1M 9HF ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.
La marque SIEGEL STOCKMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Présentoirs, installation de magasins, étalages, objets manufacturés pour la présentation de marchandises au détail, tous constitués totalement ou principalement de métal ordinaire, parties et pièces de montage pour lesdits articles. Equipement de stockage et d'étalage, mannequins et bustes, tous constitués totalement ou principalement de bois, carton pâte ou de substituts de ceux-ci, de plastique ou de verre, parties et pièces de montage pour tous ces articles
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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