Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIEGEL
Numéro de dépôt :
1737326
Date de dépôt :
16/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/1999
Présentation de la marque SIEGEL
Déposée le 16 mars 1989 par SIEGEL GEORGES ET CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIEGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIEGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEGEL est expirée depuis le 16 mars 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02