Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECHWEAR
Siège Social S.A. ST JEAN PARTICIPATIONS

Numéro de dépôt :
99824044
Date de dépôt :
12/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2009

Présentation de la marque TECHWEAR

Déposée le 12 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Siège Social ST JEAN PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TECHWEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Siège Social ST JEAN PARTICIPATIONS domicilié(e) LE BUYAT, 01800 ST JEAN DE NIOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. ST JEAN PARTICIPATIONS - France.

La marque TECHWEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824044.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECHWEAR est expirée depuis le 12 novembre 2009.


Siège Social S.A. ST JEAN PARTICIPATIONS - LE BUYAT, 01800 ST JEAN DE NIOST - France - SIREN 775644834


S.A. ST JEAN PARTICIPATIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Multiples articles textiles pour homme, femme, enfants dans toutes matières et coloris à savoir : - vêtements professionnels, - vêtements de sécurité - vêtements de sportwear, de loisirs, - vêtements de protection.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.