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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEGE SOCIAL NEVEUX
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SEA ECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA ECO
SIEGE SOCIAL SARL NEVEUX

Numéro de dépôt :
3217991
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2013
SEA ECO de SIEGE SOCIAL NEVEUX

Présentation de la marque SEA ECO

Déposée le 25 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEGE SOCIAL NEVEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEA ECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEGE SOCIAL NEVEUX domicilié(e) Route de Toulouse,47550 BOE - 47550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 627 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NEVEUX domicilié(e) ROUTE DE TOULOUSE,47550 BOÉ - 47550 - France.

La marque SEA ECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA ECO est expirée depuis le 25 mars 2013.


SIEGE SOCIAL SARL NEVEUX - Route de Toulouse,47550 BOE - 47550 - France - SIREN 380627034


SARL NEVEUX - ROUTE DE TOULOUSE,47550 BOÉ - 47550 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.