Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1280-X AQUANAUT PRO
SIEGE: PROSPECTIONS SARL

Numéro de dépôt :
94537807
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2004

Présentation de la marque 1280-X AQUANAUT PRO

Déposée le 28 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEGE: PROSPECTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1280-X AQUANAUT PRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEGE: PROSPECTIONS domicilié(e) 110 BIS RUE MARCADET BP 110, 75862 PARIS CEDEX 18 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 020 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSPECTIONS SARL - France.

La marque 1280-X AQUANAUT PRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1280-X AQUANAUT PRO est expirée depuis le 28 septembre 2004.

SIEGE: PROSPECTIONS a également déposé les autres marques suivantes : 1235-X PRO , 1266-XB PRO , A.S-1 , CZ-6 A , EXPLORATEUR-6X , 1266-X PRO , 1225-PRO , CZ-20


SIEGE: PROSPECTIONS SARL - 110 BIS RUE MARCADET BP 110, 75862 PARIS CEDEX 18 - France - SIREN 324020841


PROSPECTIONS SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Appareil et instrument scientifique de détection des métaux.Appareil et instrument scientifique de détection des métaux à usage médical et vétérinaire

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.