Déposée le 2 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEGE EXPO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE GRAND DU SIEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEGE EXPO domicilié(e) 156 Route de Grenoble, 69800 SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 350 286 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEGE EXPO S.A.R.L. - France.
La marque LE GRAND DU SIEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIEGE EXPO S.A.R.L. - 156 Route de Grenoble, 69800 SAINT PRIEST - France - SIREN 392350286
SIEGE EXPO S.A.R.L. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Cuir et imitations de cuir, produits en ces matières, non compris dans d'autres classes: peaux d'animaux.Meubles, canapés, salons, fauteuils, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes à savoir: - mobiles (objets pour la décoration) objet d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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