Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BUFFLE SALON
SIEGE EXPO (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98717171
Date de dépôt :
06/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BUFFLE SALON

Déposée le 6 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEGE EXPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUFFLE SALON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIEGE EXPO domicilié(e) 156 Route de Grenoble, 69800 SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 350 286 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAOUL BRUYERE SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SIEGE EXPO a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND DU SALON , LE GRAND DU SIEGE , SIEGE EXPO , LE GRAND DU MEUBLE , La maison du canapé relax


SIEGE EXPO (S.A.R.L.) - 156 Route de Grenoble, 69800 SAINT PRIEST - France - SIREN 392350286


RAOUL BRUYERE SA - France


Inscription le 27 octobre 1999 - Rejet total n°288323 - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1999-10-27

- cuir et imitations de cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux. - meubles, canapés, salons, fauteuils, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, à savoir: mobiles (objets pour la décoration) objets d'art.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.