Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clinique des Deux Rives
Siège - Etablissement des Diaconesses, Association à but non lucratif

Numéro de dépôt :
3989395
Date de dépôt :
12/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2023
Clinique des Deux Rives de Siège - Etablissement des Diaconesses

Présentation de la marque Clinique des Deux Rives

Déposée par voie électronique le 12 mars 2013 par la société Siège - Etablissement des Diaconesses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clinique des Deux Rives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la société Siège - Etablissement des Diaconesses domicilié(e) 3 Rue Sainte Elisabeth, CS 20012 - 67085 - STRASBOURG CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 641 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Siège - Etablissement des Diaconesses, M. Daniel SPECKEL domicilié(e) 3 Rue Sainte Elisabeth, CS 20012 - 67085 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque Clinique des Deux Rives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clinique des Deux Rives est expirée depuis le 12 mars 2023.


Siège - Etablissement des Diaconesses, Association à but non lucratif - 3 Rue Sainte Elisabeth, CS 20012 - 67085 - STRASBOURG CEDEX - France - SIREN 775641731


Siège - Etablissement des Diaconesses, M. Daniel SPECKEL - 3 Rue Sainte Elisabeth, CS 20012 - 67085 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Services médicaux ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers.