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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIEGE : ABB AUTOMATION
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MODUL PACK +
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL PACK +
SIEGE : ABB AUTOMATION S.A

Numéro de dépôt :
3124784
Date de dépôt :
26/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2011
MODUL PACK + de SIEGE : ABB AUTOMATION

Présentation de la marque MODUL PACK +

Déposée le 26 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SIEGE : ABB AUTOMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL PACK + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-46 du 16 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIEGE : ABB AUTOMATION domicilié(e) 100 RUE DE PARIS, 91342 MASSY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 718 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE RSP CONSEIL - France.

La marque MODUL PACK + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL PACK + est expirée depuis le 26 septembre 2011.


SIEGE : ABB AUTOMATION S.A - 100 RUE DE PARIS, 91342 MASSY CEDEX - France - SIREN 352718621


AGENCE RSP CONSEIL - France


Inscription le 20 mars 2002 - retrait partiel n°343188 - Publication au BOPI 2002-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Moteurs (a l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Accouplements et organes de transmission (a l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Couveuses pour les œufs.