Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SIEGE : ABB AUTOMATION S. A
/
MODUL PACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL PACK
SIEGE : ABB AUTOMATION S. A

Numéro de dépôt :
3129815
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2011
MODUL PACK de SIEGE : ABB AUTOMATION S. A

Présentation de la marque MODUL PACK

Déposée le 29 octobre 2001 par la société SIEGE : ABB AUTOMATION S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la société SIEGE : ABB AUTOMATION S. A domicilié(e) 100 RUE DE PARIS, 91342 MASSY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 718 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE RSP CONSEIL - France.

La marque MODUL PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL PACK est expirée depuis le 29 octobre 2011.


SIEGE : ABB AUTOMATION S. A - 100 RUE DE PARIS, 91342 MASSY CEDEX - France - SIREN 352718621


AGENCE RSP CONSEIL - France


Inscription le 20 mars 2002 - retrait partiel n°343189 - Publication au BOPI 2002-03-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Moteurs (a l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; Accouplements et organes de transmission (a l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Couveuses pour les oeufs.