Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLD-CARS
SIEG JEAN-CLAUDE

Numéro de dépôt :
1446052
Date de dépôt :
15/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1996

Présentation de la marque OLD-CARS

Déposée le 15 septembre 1986 par SIEG JEAN-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD-CARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIEG JEAN-CLAUDE, domicilié(e) 14, rue des Pavillons, 92800 PUTEAUX. - France.

La marque OLD-CARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD-CARS est expirée depuis le 15 septembre 1996.


SIEG JEAN-CLAUDE - 14, rue des Pavillons, 92800 PUTEAUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

en métal, résine, matière plastique, de: - camions - autobus - autocars - machines de travaux publics