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Marques déposées par madame SIEDLER - SENN Marie-Catherine
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CMS CACTUS MICROPROSS SECURITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMS CACTUS MICROPROSS SECURITY
Madame SIEDLER - SENN Marie-Catherine

Numéro de dépôt :
1712095
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2001
CMS CACTUS MICROPROSS SECURITY de SIEDLER - SENN Marie-Catherine

Présentation de la marque CMS CACTUS MICROPROSS SECURITY

Déposée le 16 décembre 1991 par madame SIEDLER - SENN Marie-Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CMS CACTUS MICROPROSS SECURITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame SIEDLER - SENN Marie-Catherine domicilié(e) 53, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 68260 KINGERSHEIM - France.

La marque CMS CACTUS MICROPROSS SECURITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712095.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMS CACTUS MICROPROSS SECURITY est expirée depuis le 16 décembre 2001.


Madame SIEDLER - SENN Marie-Catherine - 53, rue du Maréchal de Lattre de Tassigny, 68260 KINGERSHEIM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Alarmes, antivols et tous systèmes destinés à la protection vol des véhicules

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.