Déposée le 21 juillet 2016 par SIEDA, toulouse metropole, SMEG, Hérault Energies, SYADEN, SDET, FDEL, SYDEEL66, SDEE de la Lozère, SDE09
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « R Révéo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Les déposants sont SIEDA, Syndicat mixte domicilié(e) 12 RUE Bruxelles - 12000 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 , toulouse metropole, métropole domicilié(e) 6 rene Leduc - 31500 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 , SMEG, Syndicat mixte communal domicilié(e) 4 rue Bridaine - 30000 - NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 , Hérault Energies, syndicat mixte ouvert domicilié(e) 1 chemin de Plaisance, BP 28 - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 , SYADEN, Syndicat mixte ouvert domicilié(e) 15 rue Barbès, CS 200 73 - 11890 - CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 , SDET, Syndicat mixte fermé domicilié(e) 2 rue Gustave Eiffel, Zone Albitech - 81000 - ALBI - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 , FDEL, Syndicat intercommunal a Vocation Multiple domicilié(e) 300 rue de la Croix - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 , SYDEEL66, Syndicat mixte communal domicilié(e) 37 avenue Julien Panchot - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 , SDEE de la Lozère, Syndicat Mixte Fermé domicilié(e) 12 bd Henri Bourrillon - 48000 - MENDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 , SDE09, Syndicat Mixte Fermé domicilié(e) ZA Joulieu, BP 10177, St Jean de Verges, 09004 FOIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIEDA, M. chambert guillaume domicilié(e) 12 RUE Bruxelles - 12000 - RODEZ - France.
La marque R Révéo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291544.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
