Déposée le 23 juin 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN),
la marque française « BOTANICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIECO domicilié(e) Z.I. Les Incapis, BP 89, 83002 DRAGUIGNAN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 670 433 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SIECO Mr CHAUFFOUR Dominique - France.
La marque BOTANICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOTANICE est expirée depuis le 23 juin 2004.
SIECO SARL - Z.I. Les Incapis, BP 89, 83002 DRAGUIGNAN Cedex - France - SIREN 312670433
SARL SIECO Mr CHAUFFOUR Dominique - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32
Produits ou services désignés Cosmétiques, désinfectants, désodorisants, nettoyants cutanés, répulsifs d'insectes, après soleil, calmants de la douleur, protection de la peau et des muqueuses.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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