Marque expirée - Marque en non vigueur

1967 la Révolution Sexuelle en Chansons
SIECLE PRODUCTIONS SARL

Numéro de dépôt :
3481386
Date de dépôt :
13/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2017
1967 la Révolution Sexuelle en Chansons de SIECLE PRODUCTIONS

Présentation de la marque 1967 la Révolution Sexuelle en Chansons

Déposée le 13 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIECLE PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1967 la Révolution Sexuelle en Chansons »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIECLE PRODUCTIONS domicilié(e) 231, rue Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 333 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Juan Carlos ZEDJAOUI SCP ILLOUZ SIMONET & Associés domicilié(e) 113, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1967 la Révolution Sexuelle en Chansons est expirée depuis le 13 février 2017.

SIECLE PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : LES PRESIDENTIELLES EN CHANSONS , QU'EST-CE QU'ON ATTEND POUR ÊTRE HEUREUX? , Les vacances en chansons , NOTRE HISTOIRE EN CHANSONS , L'empire du Milieu


SIECLE PRODUCTIONS SARL - 231, rue Saint Honoré,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 485333371


Maître Juan Carlos ZEDJAOUI SCP ILLOUZ SIMONET & Associés - 113, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; disques optiques numériques ; disques compacts à lecture optique ; appareils pour jeux conçus pour être utilisé seulement avec un récepteur de télévision ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes magnétiques et bandes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; vidéodisques ; DVD ; disquettes ; Cédéroms ; tous les produits étant en rapport avec un programme audiovisuel consistant en la présentation d'un thème ou d'une époque au travers de musique ou de chansons s'y rapportant. Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré, ou pour la papeterie, ou l'imprimerie) à savoir : cahiers, albums, imprimés ; produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; articles pour reliure, photographies, supports pour photographies en papier et en carton, produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettres et enveloppes ; sacs, sachets, pochettes en papier (notamment pour l'emballage) ; clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) ; portraits ; affiches ; affichettes ; tous ces produits étant en rapport avec un programme audiovisuel consistant en la présentation d'un thème ou d'une époque au travers de musique ou de chansons s'y rapportant. Télécommunications, communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions télévisées ; diffusion de programmes de télévision par tous modes, toutes technologies et notamment, sans que cette liste soit exhaustive, en mode analogique ou numérique, par ondes hertziennes, par câble, par satellite, par télévision numérique terrestre, par ADSL, au moyen d'Internet, par GPRS, UMTS, sur tous réseaux et sur tous supports (téléviseurs, ordinateurs, téléphonie mobile de toutes générations…) ; communication et transmission de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'information par tous moyens de téléinformatique et notamment par internationaux comme Internet, par réseaux câblés, par vidéographies interactives telles que terminaux, périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, les services susvisés étant en rapport avec un programme audiovisuel consistant en la présentation d'un thème ou d'une époque au travers de musique ou de chansons s'y rapportant. Education, divertissements télévisés ; activités culturelles ; divertissements télévisés interactifs ; édition et/ou production de cassettes vidéo, de DVD ou tous support permettant la diffusion d'émissions de télévision selon quelque mode ou technologie que ce soit ; production d'émissions de télévision ; montage de programmes de télévision ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; photographie, tous ces services étant en rapport avec un programme audiovisuel consistant en la présentation d'un thème ou d'une époque au travers de musiques ou de chansons s'y rapportant.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.